lundi 4 août 2008

Suite statistique

L'arbitrage moyen dure donc 49 jours, dont 6 pour la seule déclaration de recevabilité, une durée étonnamment consistante d'un Comité à l'autre (avec la notable exception des 1er et 2e Comités, qui posent les extrèmes avec respectivement 72 et 38 jours). Autre point intéressant, le nombre de requêtes déposées ne semble pas influer de manière décisive sur le temps nécessaire pour atteindre une décision (Korrigan l'avait déjà laissé penser, ça se confirme).

Image:Durée moyenne des arbitrages (barres, avec en bleu l'étude de recevabilité), ainsi que le nombre traité (points) par chaque Comité d'Arbitrage.

Le pourcentage de requêtes déclarées non recevables oscille entre 20 et 47%, mais là aussi la recevabilité est autour des 6 jours (4 pour le 2e CAr, 9 pour le 4e). Tous ces jolis chiffres cachent quand même quelques extrêmes: si un seul cas a pu être traité en moins de 5 jours, 8 requêtes auront dépassé les 100 jours (avec un record à 157). Aucune d'entre elles n'étant située en fin de mandat, il faudra songer à une autre explication que l'usure des arbitres.

Ce qui m'intéressait plus, c'était quand même de voir s'il était possible de prévoir la durée d'un arbitrage en fonction du temps mis à le recevoir (le cas échéant) - cela aurait pu être une info utile pour les parties, histoire de leur donner une vague idée de ce à quoi s'attendre. La réponse est, malheureusement, un "non" clair et net. Certains cas, déclarés recevables en 24h, n'auront pas été traités avant 5 à 7 semaines alors que d'autres, reçus "par défaut" (15 jours ou plus après le dépôt; faute de majorité des arbitres s'étant prononcés le réglement prévoit que le cas est automatiquement reçu) ou proche de la limite, sont expédiés avec des délais au final assez similaires. Et la réciproque est vraie: 3 des arbitrages "centenaires" auront été déclarés reçus en 5 ou 6 jours.

Prochain épisode - les arbitrés: quel pourcentage des cas s'est-il soldé par une sanction effective? Combien sont partis avant la fin? Et (le nombre m'a surpris) quelle fraction des 120 requêtes examinées visait un ou des admins?

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